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Spécificités de l’exercice médical en SEL

L’exercice de la profession médicale en Société d’Exercice Libéral comprend de nombreuses spécificités. Les principales vous sont ici présentées par Maître Olivier Pollux. N’hésitez pas à le contacter pour tout renseignement complémentaire.N’HÉSITEZ PAS À LEUR POSER VOS QUESTIONS à notre expert en sel et spfpl de pharmacies.

Aller sur une SELest considérée comme l’aboutissement de l’exercice en groupe car c’est une société immatriculé Régis du commerce de personnalité morale bref complètement autonome. C’est un aboutissement parce qu’elle a réunion à la fois des moyens mutualisation de l’exercice professionnel c’est une société qui est inscrite à l’ordre société qui exerce la profession bien évidemment par l’intermédiaire de sénan surtout caractérise c’est l’ouverture du capital en société civile professionnelle tous les associés sont nécessairement médecin c’est une condition sinequanone pour être associé de pareilles structure la selle connais l’ouverture du capital une forme d’indépendance aux associés qui serait médecin en exercice dans la structure par rapport aux autres mais pour la première fois on voit au capital d’une société de médecin des associés qui soit ne sont pas médecin du tout soit son médecin mes exercices par ailleurs mais de réunir des fonds qui permet d’associer différentes personnes de qualité extrêmement hétérogène avec quand même un point culminant la majorité du capital et droit de vote donc la gouvernance doit être réservée à des médecins en exercice date de 1990 autorisé par un décret 1994 et elle est venue directement concurrencer la société civile professionnelle la société civile professionnelle permet de rassembler à la fois les moyens donc plus besoin de SM mais également l’activité quel est l’intérêt de la SQL c’est qu’on réalité le droit des sociétés médical c’est clairement inspiré du droit des sociétés commerciales qui date pour la SA par exemple depuis 1867 la SARL lepy de 1925 et pour la première fois c’est une société qui connaît la responsabilité limitée d’où l’appellation SELARL bien connu société d’exercice libéral à responsabilité limitée les associés connaissent une limitation financière qui est plafonné c’est tellement l’ASUL structure d’exercice est venu directement concurrencer la SCP pourquoi parce qu’on SCP la responsabilité des associés et indéfinis c’est-à-dire que l’associé engage l’intégralité de son patrimoine personnel pour regarder d’être sociales n’y a pas une véritable séparation du patrimoine professionnel du patrimoine privé cette responsabilité jusqu’à 2011 elle était solidaire nous sommes associés PARK pas à la possibilité charge à l’associé qui a payé pour les os de se retourner contre les associés solide cellulite et indéfinis indéfini ça veut dire que si la SCP ne peux pas faire face à la date à sa dette mes biens personnels peuvent-être appréhender par le créancier donc aujourd’hui entre le choix de la part de responsabilité illimitée limitée pour des raisons juridique on sera bien évidemment ne pouvait déployer son activité que sur un site unique mission est adapté au cabinet de radiologie par exemple alors que la SELARL connais et ce depuis d’ailleurs un décret 2012 libéralisation sous couvert bien sûr de remplir a des conditions fixées par la loi plutôt 3e exemple un associé de SCP ne peut exercer son activité que dans le cadre de la SCP il ne peut pas déployer une activité médicale en dehors alors c’est possible un associé peut exercer son activité dans la structure et cumuler avec un exercice individuel le meilleur exemple est celui en radiologie des associés médecin pour l’imagerie conventionnelle et les médecins peuvent pour les vacations d’imagerie lourdes scanner et IRM exercice et activité à titre individuel cPK société qui date de 1966 la règle c’est un homme une voix le droit de vote sont plus respectueux du capital social à l’associé qui détient 51 % du capital dispose de 51 % des droits de vote dernier. La SCP se caractérise par ce que l’on appelle le droit de retrait c’est le Lucky Luke juridique un associé à tout moment peut dégainer et exiger de ses associés donc de la société qu’elle rembourse la valeur de sépare donc créer une obligation de rachat sur un coup de tête le souci peux-tu m’en dire je m’en vais rembourser moi la valeur de mes pas l’intégralité du cabinet alors qu’en SELARL ce droit de retrait n’existe pas compliqué et par rapport au demande parfois intempestive d’un associé dans le cadre d’une SCPI un associé voulais partir les autres été obligé de lui racheter sépare et pouvoir de mettre en péril la société comment ça se passe dans le 4e l’as alors on s’est large sur droit de retrait ne se retrouve pas, la loi n’a pas fait un copier-coller de ce qui existe en matière de elle est une société de capitaux l’associé n’a pas d’acquéreur pour sépare il reste prisonnier de ce titre car précisément le droit de retrait n’existe pas j’ai mes parent je suis au CP je veux partir je peux jouer mon droit de retrait j’ai départ je suis au resto elle je veux partir mais ma foi il n’existe aucune obligation légale légal pour la société de me racheter mais pas autrement sELARL à défaut d’avoir un repreneur pour ces parent donc là deux solutions la société ayant trouver un successeur au titre de ces par le présente à l’agrément de ses associés parce qu’on rentre pas dans une SELARL comme dans un moulin accessoires et à griller les associés 10 on est d’accord pour que le docteur x remplace viennent se substituer au docteur y a aucun problème le vendeur rachète deuxième hypothèse en réalité faire simple et c’est à ce moment-là que l’on charnay activement présenter quelqu’un n’est pas agréé à ce moment-là le vendeur n’est plus prisonnier de ce titre

L’essentiel des démarches administratives pour s’installer en libéral.

De la validation de vos diplômes aux démarches courantes auxquelles vous serez confrontés avant et après votre installation, voici l’essentiel expliqué par des experts de chaque domaine vous permettant de gagner un maximum de temps.

 

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